Déposée le 5 novembre 2003 par monsieur Jean-Pierre Say
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AQUA SPONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est monsieur Jean-Pierre Say domicilié(e) Chemin de Porte Claire,84100 ORANGE - 84100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Say domicilié(e) Chemin de Porte Claire,84100 ORANGE - 84100 - France.
La marque AQUA SPONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SPONDA est expirée depuis le 5 novembre 2013.
Jean-Pierre Say a également déposé les autres marques suivantes : KITOSTIM
Mr Jean-Pierre Say - Chemin de Porte Claire,84100 ORANGE - 84100 - France
Jean-Pierre Say - Chemin de Porte Claire,84100 ORANGE - 84100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Préparations pour nettoyer, produits pour absorber, purification de l'eau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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